POIRIER Jacques

RETOUR

1994 : Cour d’Appel de PARIS – Ancien
2003 : Cour de cassation

PLUS D’INFOS

Inscrit(e) dans 48 spécialités

07.21. Minerais d’uranium et de thorium
09.10. Services de soutien à l’extraction d’hydrocarbures
19.2 Produits du raffinage du pétrole
20.52. Colles
22.2 Produits en plastique
23.1 Verre et articles en verre
24.0 Produits métallurgiques
24.1 Produits sidérurgiques de base et ferroalliages
24.2 Tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en acier
24.3 Autres produits de première transformation de l’acier
24.4 Métaux précieux et autres métaux non ferreux communs
25.0 Produits métalliques, à l’exclusion des machines et équipements
25.1 Éléments en métal pour la construction
25.11. Structures métalliques et parties de structures
25.29. Autres réservoirs, citernes et conteneurs métalliques
25.30. Générateurs de vapeur, à l’exclusion des chaudières pour chauffage central
25.5 Produits de la forge, de l’emboutissage, de l’estampage et du profilage ; produits de la métallurgie des poudres
25.6 Traitement et revêtement des métaux ; usinage
25.94. Vis et boulons
25.99. Autres produits métalliques n.c.a.
28.11. Moteurs et turbines, à l’exclusion des moteurs pour avions, automobiles et motocycles
28.13. Autres pompes et compresseurs
28.15. Engrenages et organes mécaniques de transmission
28.22. Matériel de levage et de manutention
28.4 Machines de formage des métaux et machines-outils
28.41. Machines de formage des métaux
28.9 Autres machines d’usage spécifique
28.91. Machines pour la métallurgie
28.93. Machines pour l’industrie agroalimentaire
28.94. Machines pour les industries textiles
28.95. Machines pour les industries du papier et du carton
28.96. Machines pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques
28.99. Autres machines d’usage spécifique n.c.a.
29.0 Véhicules automobiles, remorques et semi-remorques
30.1 Navires et bateaux
30.2 Locomotives et autre matériel ferroviaire roulant
30.3 Aéronefs et engins spatiaux
30.4 Véhicules militaires de combat
30.9 Matériels de transport n.c.a.
33.1 Réparation d’ouvrages en métaux, de machines et d’équipements
33.11. Réparation d’ouvrages en métaux
33.15. Réparation et entretien de navires et bateaux
33.16. Réparation et entretien d’aéronefs et d’engins spatiaux
33.17. Réparation et entretien d’autres équipements de transport
33.19. Réparation d’autres équipements
33.20. Installation de machines et d’équipements industriels
71.12. Services d’ingénierie et services de conseil technique connexes
71.20. Services de contrôle et d’analyses techniques

RETOUR