DEJEAN de LA BATIE Gilles

RETOUR

2010 : Cour d’Appel de PARIS

PLUS D’INFOS

Inscrit(e) dans 100 spécialités

22.0 Produits en caoutchouc et en plastique
22.1 Produits en caoutchouc
22.2 Produits en plastique
24.0 Produits métallurgiques
24.1 Produits sidérurgiques de base et ferroalliages
24.2 Tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en acier
24.3 Autres produits de première transformation de l’acier
24.4 Métaux précieux et autres métaux non ferreux communs
24.5 Travaux de fonderie
25.0 Produits métalliques, à l’exclusion des machines et équipements
25.11.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de structures métalliques et parties de structures
25.5 Produits de la forge, de l’emboutissage, de l’estampage et du profilage ; produits de la métallurgie des poudres
25.6 Traitement et revêtement des métaux ; usinage
25.9 Autres ouvrages en métaux
25.91. Bidons métalliques et récipients similaires
25.92. Emballages légers métalliques
25.93. Articles en fils, chaînes et ressorts
25.94. Vis et boulons
25.99. Autres produits métalliques n.c.a.
28.0 Machines et équipements n.c.a.
28.1 Machines d’usage général
28.11. Moteurs et turbines, à l’exclusion des moteurs pour avions, automobiles et motocycles
28.11.1 Moteurs, à l’exclusion des moteurs pour avions, automobiles et motocycles
28.11.4 Parties pour moteurs
28.11.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de moteurs et turbines, à l’exclusion des moteurs pour avions, automobiles et motocycles
28.12. Équipements hydrauliques et pneumatiques
28.12.1 Équipements hydrauliques et pneumatiques, à l’exclusion des parties
28.12.2 Parties pour équipements hydrauliques et pneumatiques
28.12.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’équipements hydrauliques et pneumatiques
28.13.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres pompes et compresseurs
28.14.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres articles de robinetterie
28.15. Engrenages et organes mécaniques de transmission
28.15.1 Roulements à billes ou à rouleaux
28.15.2 Autres organes mécaniques de transmission
28.15.3 Parties d’organes mécaniques de transmission
28.15.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’engrenages et d’organes mécaniques de transmission
28.2 Autres machines d’usage général
28.22. Matériel de levage et de manutention
28.22.15 Chariots-gerbeurs, autres chariots de manutention ; chariots tracteurs utilisés sur les plateformes ferroviaires
28.22.17 Appareils élévateurs ou convoyeurs pneumatiques ou de manutention continue
28.22.18 Autre matériel de levage et de manutention
28.22.19 Parties de matériel de levage et de manutention
28.22.2 Godets, bennes, pelles et pinces pour grues ou matériel de génie civil
28.22.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel de levage et de manutention
28.24. Outillage portatif à moteur incorporé
28.25. Équipements aérauliques et frigorifiques industriels
28.29. Autres machines d’usage général n.c.a.
28.4 Machines de formage des métaux et machines-outils
28.41. Machines de formage des métaux
28.41.1 Machines-outils d’usinage des métaux, opérant par laser ou procédés similaires ; centres d’usinage des métaux
28.41.2 Tours, machines à percer et à fraiser, pour l’usinage des métaux
28.41.3 Autres machines-outils pour l’usinage des métaux
28.41.4 Parties et accessoires de machines-outils à métaux
28.41.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines de formage des métaux
28.49. Autres machines-outils
28.49.1 Machines-outils pour le travail de la pierre, du bois et d’autres matériaux durs
28.49.2 Porte-outils
28.49.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres machines-outils
28.9 Autres machines d’usage spécifique
28.91. Machines pour la métallurgie
28.92.5 Tracteurs de chantier
28.92.6 Parties de machines pour l’extraction ou la construction
28.92.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour l’extraction ou la construction
28.93. Machines pour l’industrie agroalimentaire
28.94. Machines pour les industries textiles
28.95. Machines pour les industries du papier et du carton
28.96. Machines pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques
28.99. Autres machines d’usage spécifique n.c.a.
28.99.3 Machines d’usage spécifique n.c.a.
28.99.31 Séchoirs à bois, pâte à papier, papier et carton ; séchoirs industriels n.c.a.
29.0 Véhicules automobiles, remorques et semi-remorques
29.1 Véhicules automobiles (dont moteurs)
29.2 Carrosseries automobiles ; remorques et semi-remorques
29.3 Équipements automobiles
30.9 Matériels de transport n.c.a.
33.0 Réparation et installation de machines et d’équipements
33.1 Réparation d’ouvrages en métaux, de machines et d’équipements
33.11. Réparation d’ouvrages en métaux
33.12. Réparation de machines et équipements mécaniques
33.13. Réparation de matériels électroniques et optiques
33.14. Réparation d’équipements électriques
33.15. Réparation et entretien de navires et bateaux
33.16. Réparation et entretien d’aéronefs et d’engins spatiaux
33.17. Réparation et entretien d’autres équipements de transport
33.19. Réparation d’autres équipements
33.2 Installation de machines et d’équipements industriels
33.20. Installation de machines et d’équipements industriels
33.20.1 Installation d’ouvrages métalliques, à l’exclusion de machines et d’équipements
33.20.2 Installation de machines d’usage général
33.20.29 Installation d’autres machines d’usage général n.c.a.
33.20.3 Installation de machines d’usage spécifique
33.20.31 Installation de machines et d’équipements industriels pour l’agriculture
33.20.32 Installation de machines de formage des métaux
33.20.33 Installation de machines et d’équipements industriels pour la métallurgie
33.20.34 Installation de machines et d’équipements industriels pour l’extraction
33.20.35 Installation de machines et d’équipements industriels pour l’industrie agroalimentaire
33.20.38 Installation de machines et d’équipements industriels pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques
33.20.39 Installation d’autres machines d’usage spécifique
33.20.6 Installation d’équipements de contrôle automatique de processus industriels
33.20.7 Installation d’autres produits n.c.a.

RETOUR