LE MARCHAND Yves Marie

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2006 : Cour d’Appel de PARIS

PLUS D’INFOS

Inscrit(e) dans 47 spécialités

07.21. Minerais d’uranium et de thorium
25.30. Générateurs de vapeur, à l’exclusion des chaudières pour chauffage central
25.30.1 Générateurs de vapeur et leurs éléments
25.30.2 Réacteurs nucléaires et leurs éléments
26.60. Equipements d’irradiation médicale, électromédicaux et électrothérapeutiques
26.60.1 Equipements d’irradiation médicale, électromédicaux et électrothérapeutiques
26.60.11 Matériel de radiologie utilisant les rayons x, alpha, bêta ou gamma
26.60.9 Fabrication d’appareils médicaux ; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’équipements d’irradiation médicale, électromédicaux et électrothérapeutiques
27.1 Moteurs, génératrices et transformateurs électriques et matériel de distribution et de commande électrique
27.11. Moteurs, génératrices et transformateurs électriques
27.12. Matériel de distribution et de commande électrique
27.2 Piles et accumulateurs électriques
28.1 Machines d’usage général
28.11. Moteurs et turbines, à l’exclusion des moteurs pour avions, automobiles et motocycles
28.11.1 Moteurs, à l’exclusion des moteurs pour avions, automobiles et motocycles
28.11.2 Turbines
28.11.3 Parties de turbines
28.11.4 Parties pour moteurs
28.11.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de moteurs et turbines, à l’exclusion des moteurs pour avions, automobiles et motocycles
28.12. Équipements hydrauliques et pneumatiques
28.13.2 Pompes à air ou à vide ; compresseurs d’air ou d’autres gaz
28.13.3 Parties de pompes et compresseurs
28.14.1 Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires
28.15. Engrenages et organes mécaniques de transmission
28.21. Fours et brûleurs
28.93. Machines pour l’industrie agroalimentaire
28.94. Machines pour les industries textiles
28.95. Machines pour les industries du papier et du carton
28.99.1 Machines d’imprimerie et machines pour le brochage et la reliure
28.99.39 Dispositifs de lancement d’aéronefs ; dispositifs d’appontage ou dispositifs similaires ; équipements d’équilibrage de pneumatiques ; machines d’usage spécifique n.c.a.
30.1 Navires et bateaux
30.11.1 Bâtiments de guerre
30.11.2 Navires et vaisseaux similaires pour le transport de passagers et de marchandises
30.11.3 Bateaux de pêche et autres bateaux spéciaux
30.11.4 Plates-formes de forage en mer
30.11.9 Transformation, reconstruction et équipement de navires et de plates-formes et structures flottantes ; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de navires et structures flottantes
30.2 Locomotives et autre matériel ferroviaire roulant
33.0 Réparation et installation de machines et d’équipements
33.1 Réparation d’ouvrages en métaux, de machines et d’équipements
33.12. Réparation de machines et équipements mécaniques
33.14. Réparation d’équipements électriques
33.15. Réparation et entretien de navires et bateaux
33.2 Installation de machines et d’équipements industriels
33.20.11 Installation de générateurs de vapeur, à l’exclusion des chaudières pour le chauffage central, y compris l’installation de tuyauterie métallique dans des établissements industriels
33.20.5 Installation d’équipements électriques
42.22.13 Centrales électriques
71.12.11 Services de conseil en ingénierie

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