DROUIN Bernard

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2000 : Cour d’Appel de PARIS
2008 : Cours Administratives d’appel de Paris et de Versailles

PLUS D’INFOS

Inscrit(e) dans 132 spécialités

25.0 Produits métalliques, à l’exclusion des machines et équipements
25.1 Éléments en métal pour la construction
25.11. Structures métalliques et parties de structures
25.11.2 Constructions et ossatures métalliques
25.11.22 Pylônes et mâts, en fer ou en acier
25.11.23 Autres ossatures et éléments de structures, plaques, barres, profilés et similaires, en fer, acier ou aluminium
25.11.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de structures métalliques et parties de structures
25.2 Réservoirs, citernes et conteneurs métalliques
25.29. Autres réservoirs, citernes et conteneurs métalliques
25.5 Produits de la forge, de l’emboutissage, de l’estampage et du profilage ; produits de la métallurgie des poudres
25.6 Traitement et revêtement des métaux ; usinage
25.9 Autres ouvrages en métaux
25.94. Vis et boulons
26.6 Équipements d’irradiation médicale, électromédicaux et électrothérapeutiques
26.60. Equipements d’irradiation médicale, électromédicaux et électrothérapeutiques
26.60.1 Equipements d’irradiation médicale, électromédicaux et électrothérapeutiques
28.0 Machines et équipements n.c.a.
28.1 Machines d’usage général
28.11. Moteurs et turbines, à l’exclusion des moteurs pour avions, automobiles et motocycles
28.11.1 Moteurs, à l’exclusion des moteurs pour avions, automobiles et motocycles
28.11.2 Turbines
28.11.3 Parties de turbines
28.11.4 Parties pour moteurs
28.11.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de moteurs et turbines, à l’exclusion des moteurs pour avions, automobiles et motocycles
28.12. Équipements hydrauliques et pneumatiques
28.12.1 Équipements hydrauliques et pneumatiques, à l’exclusion des parties
28.12.2 Parties pour équipements hydrauliques et pneumatiques
28.12.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’équipements hydrauliques et pneumatiques
28.13. Autres pompes et compresseurs
28.13.2 Pompes à air ou à vide ; compresseurs d’air ou d’autres gaz
28.13.21 Pompes à vide
28.13.22 Pompes à air, à main ou à pied
28.13.23 Compresseurs frigorifiques
28.13.24 Compresseurs d’air remorquables
28.13.25 Turbocompresseurs
28.13.26 Compresseurs volumétriques alternatifs
28.13.27 Compresseurs volumétriques rotatifs
28.13.28 Autres compresseurs
28.13.3 Parties de pompes et compresseurs
28.13.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres pompes et compresseurs
28.14. Autres articles de robinetterie
28.14.1 Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires
28.14.2 Pièces de robinetterie et articles similaires
28.14.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres articles de robinetterie
28.15. Engrenages et organes mécaniques de transmission
28.15.1 Roulements à billes ou à rouleaux
28.15.2 Autres organes mécaniques de transmission
28.15.3 Parties d’organes mécaniques de transmission
28.15.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’engrenages et d’organes mécaniques de transmission
28.2 Autres machines d’usage général
28.21. Fours et brûleurs
28.22. Matériel de levage et de manutention
28.22.1 Équipements de levage et de manutention et leurs parties
28.22.11 Palans et monte-charges n.c.a.
28.22.13 Crics ; vérins pour soulever des véhicules
28.22.14 Tours de forage ; grues ; ponts roulants, chariots cavaliers et camions-grues
28.22.15 Chariots-gerbeurs, autres chariots de manutention ; chariots tracteurs utilisés sur les plateformes ferroviaires
28.22.17 Appareils élévateurs ou convoyeurs pneumatiques ou de manutention continue
28.22.18 Autre matériel de levage et de manutention
28.22.19 Parties de matériel de levage et de manutention
28.22.2 Godets, bennes, pelles et pinces pour grues ou matériel de génie civil
28.22.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel de levage et de manutention
28.24. Outillage portatif à moteur incorporé
28.25. Équipements aérauliques et frigorifiques industriels
28.29. Autres machines d’usage général n.c.a.
28.3 Machines agricoles et forestières
28.4 Machines de formage des métaux et machines-outils
28.41. Machines de formage des métaux
28.41.1 Machines-outils d’usinage des métaux, opérant par laser ou procédés similaires ; centres d’usinage des métaux
28.41.2 Tours, machines à percer et à fraiser, pour l’usinage des métaux
28.41.3 Autres machines-outils pour l’usinage des métaux
28.41.4 Parties et accessoires de machines-outils à métaux
28.41.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines de formage des métaux
28.49. Autres machines-outils
28.49.1 Machines-outils pour le travail de la pierre, du bois et d’autres matériaux durs
28.49.2 Porte-outils
28.49.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres machines-outils
28.9 Autres machines d’usage spécifique
28.91. Machines pour la métallurgie
28.92. Machines pour l’extraction ou la construction
28.92.1 Matériel de mines
28.92.2 Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction de la terre, des minéraux ou minerais, autopropulsés (y compris bouteurs, pelles mécaniques et rouleaux compresseurs)
28.92.3 Autres matériels de travaux publics
28.92.4 Machines à trier, broyer, mélanger la terre, la pierre, les minerais et d’autres substances minérales
28.92.5 Tracteurs de chantier
28.92.6 Parties de machines pour l’extraction ou la construction
28.92.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour l’extraction ou la construction
28.93. Machines pour l’industrie agroalimentaire
28.94. Machines pour les industries textiles
28.95. Machines pour les industries du papier et du carton
28.96. Machines pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques
28.99. Autres machines d’usage spécifique n.c.a.
28.99.1 Machines d’imprimerie et machines pour le brochage et la reliure
28.99.2 Machines et appareils utilisés uniquement ou principalement pour fabriquer des barreaux ou plaquettes de semi-conducteurs, des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des écrans plats
28.99.3 Machines d’usage spécifique n.c.a.
28.99.31 Séchoirs à bois, pâte à papier, papier et carton ; séchoirs industriels n.c.a.
28.99.4 Parties de machines d’imprimerie et de machines pour le brochage et la reliure
28.99.5 Parties de machines et d’appareils utilisés uniquement ou principalement pour fabriquer des barreaux ou plaquettes de semi-conducteurs, des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des écrans plats ; parties de machines d
28.99.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres machines d’usage spécifique n.c.a.
29.0 Véhicules automobiles, remorques et semi-remorques
29.1 Véhicules automobiles (dont moteurs)
29.2 Carrosseries automobiles ; remorques et semi-remorques
29.3 Équipements automobiles
30.0 Autres matériels de transport
30.1 Navires et bateaux
30.11.3 Bateaux de pêche et autres bateaux spéciaux
33.2 Installation de machines et d’équipements industriels
33.20. Installation de machines et d’équipements industriels
33.20.12 Installation d’autres ouvrages métalliques, à l’exclusion de machines et d’équipements
33.20.2 Installation de machines d’usage général
33.20.21 Installation de machines de bureau et comptables
33.20.29 Installation d’autres machines d’usage général n.c.a.
33.20.3 Installation de machines d’usage spécifique
33.20.31 Installation de machines et d’équipements industriels pour l’agriculture
33.20.32 Installation de machines de formage des métaux
33.20.33 Installation de machines et d’équipements industriels pour la métallurgie
33.20.34 Installation de machines et d’équipements industriels pour l’extraction
33.20.35 Installation de machines et d’équipements industriels pour l’industrie agroalimentaire
33.20.36 Installation de machines et d’équipements industriels pour les industries textiles
33.20.37 Installation de machines et d’équipements industriels pour les industries du papier et du carton
33.20.38 Installation de machines et d’équipements industriels pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques
33.20.39 Installation d’autres machines d’usage spécifique
33.20.4 Installation de matériels électroniques et optiques
33.20.41 Installation de machines médicales professionnelles et d’instruments de précision et d’optique
33.20.42 Installation de matériels électroniques professionnels
33.20.5 Installation d’équipements électriques
33.20.6 Installation d’équipements de contrôle automatique de processus industriels
33.20.7 Installation d’autres produits n.c.a.
35.3 Production et distribution de vapeur et d’air conditionné
39.0 Dépollution et autres services de gestion des déchets
72.0 Services de recherche et développement scientifique
72.1 Recherche et développement en sciences physiques et naturelles

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